Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Roland CHAFFAT
/
LA MARGNOTINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARGNOTINE
Monsieur Roland CHAFFAT

Numéro de dépôt :
4481148
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
LA MARGNOTINE de Roland CHAFFAT

Présentation de la marque LA MARGNOTINE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par monsieur Roland CHAFFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARGNOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Roland CHAFFAT domicilié(e) 385 rue Victor Hugo - 60280 - margny les compiegne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland CHAFFAT domicilié(e) 385 Rue Victor Hugo - 60280 - margny les compiegne - France.

La marque LA MARGNOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARGNOTINE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

Roland CHAFFAT a également déposé les autres marques suivantes : La Cavalière


Monsieur Roland CHAFFAT - 385 rue Victor Hugo - 60280 - margny les compiegne - France


Monsieur Roland CHAFFAT - 385 Rue Victor Hugo - 60280 - margny les compiegne - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Inscription le 27 décembre 2019 - Rejet partiel n°776623 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.